Présentation et compétences
Organigramme
  Membres Elus
  Membres Commissions
Budget
Projets en cours
  NATURA 2000
  Petite Enfance
  Terrain de quilles de Gabriac
  Travaux de voirie
Projets réalisés
  Déchèterie intercommunale
  Equipements sportifs
  Ordures ménagères
  Terra Memoria
  Travaux de voirie
Zones de développement
économique


1 ) PRESENTATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BOZOULS-COMTAL :

La Communauté de Communes Bozouls-Comtal a été fondée en janvier 2002 sur la base de l’union des cinq communes de Bozouls, Gabriac, Montrozier, La Loubière et Rodelle qui composent le canton de Bozouls.

Auparavant, un Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) avait permis à cette collectivité territoriale de travailler conjointement et même de créer et de financer divers équipements d’intérêt commun. Ainsi, un service de collecte des ordures ménagères avait été mis en place par ce SIVOM, une maison de retraite a été construite et des agents avaient été recrutés pour conduire une épareuse et un tractopelle utilisés alternativement sur les cinq communes.

Ces divers investissements et services qu’aucune des communes ne pouvait raisonnablement assumer individuellement, suscitaient d’autres idées, de nouvelles initiatives mais supposaient des financements encore plus importants. L’instauration des communautés de communes dans le cadre d’une loi sur la décentralisation arrivait donc à point nommé pour fédérer le canton de Bozouls et lui ouvrir des perspectives nouvelles de développement.

Les Conseils Municipaux des cinq communes optaient pour le principe de la Taxe Professionnelle Unique (TPU) et concrétisaient ainsi une volonté commune de favoriser un essor économique harmonieusement réparti sur le territoire. Ils entendaient ainsi répondre aux attentes d’une population en forte croissance et qui compte parmi les plus jeunes du département de l’Aveyron.

La Communauté de Communes Bozouls-Comtal adhérait à l’association Aubrac Olt et Causse et ensuite au Pays du Haut Rouergue en Aveyron, afin de pouvoir inclure certains projets structurants à un niveau adapté.

Les compétences :

1 Développement économique
Création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activités économiques, industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales et des zones d’intérêt touristique.
Actions de développement économique.

2 Aménagement de l’espace communautaire
Schéma de Cohérence Territoriale et Schémas de secteur.
Aménagement rural ; Zones d’Aménagement Concerté ; Adhésion à toutes structures territoriales.

3 Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
Selon des critères identifiés par les services de la D.D.E., 62 km de voirie ont été répertoriés d’intérêt communautaire et sont donc dorénavant à la charge de la Communauté de Communes .

4 Protection et mise en valeur de l’environnement
Etudes, gestion, travaux et investissements relatifs à la collecte, au tri, à l’élimination et à la valorisation des déchets ménagers et assimilés. Création d’une déchetterie.

5 Politique du logement social d’intérêt communautaire et du cadre de vie
Transport à la demande ; Habitat et actions sociales d’intérêt communautaire en faveur des habitants (actions pour les personnes âgées tendant à leur maintien à domicile, à leur autonomie et à leur indépendance)

6 Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.

Le personnel de la Communauté de Communes Bozouls-Comtal au 23/02/2005

- Personnel administratif :

Directrice Générale : Anne Cabrolier
Secrétaire Comptable : Virginie Granier
Directeur Terra Memoria : David Huguet

- Personnel des Services Techniques :

Responsable des Services Techniques : Fabien Galtier
Agents Techniques : Henri Benoît et Pierre Niel
Agent Technique Qualifié : Roger Girou
Agents de Salubrité : Didier Cabrol, Robert Crozes, Jérôme Ginesta
Agent des Services Techniques : Alain Puech


- Les ressources de la Communauté de Communes :

La Communauté de Communes de Bozouls-Comtal ayant opté pour la Taxe Professionnelle Unique (TPU), les taux d’imposition de la Taxe Professionnelle ont été uniformisés et le produit est perçu par la Communauté de Communes. Les autres taxes (Foncier bâti et Foncier non bâti) restent du ressort des communes qui continuent à en fixer les taux et à en percevoir intégralement le produit.
Le choix a été fait de conserver l’autonomie financière et la capacité d’investissement des communes. En conséquence, un large pourcentage des produits de la Taxe Professionnelle est reversé aux communes.



 

     

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