14 08 2008
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008
 
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JUILLET 2008
 
 
 
Absents excusés : Patrick BOULOC - Lucie BELLE – Nadine VIDAL – Mathieu ROBERT – Roger GAILLET.
 
 
 
* Protection incendie Pessens – Cuve à eau
Suite à une consultation auprès des entreprises Viarouge, Viguie et Corceiro pour la construction du réservoir c’est l’entreprise Corceiro qui a présenté l’offre la moins chère et a été choisie pour un devis de 13 225.50 € HT.
Pour le raccordement c’est la SDEI qui a été retenue pour un devis de 2789.52 €.
Soit un total de 16 015.02 € HT auquel il faudra ajouter des frais de géologue (900 €), de bureau d’étude (1 200 €), de pelle mécanique (Bruel) et autres imprévus.
De plus il y aura lieu de prévoir un petit aménagement de la place.
 
 
 
* Travaux d’isolation à l’école de Lioujas
Après visite sur les lieux avec Mr Chapelle électricien il s’avère qu’en raison des câbles électriques qui sont dans le plafond de l’école, seule la pose de laine de verre déroulée sera possible. En conséquence et après consultation d’entreprises l’accord pour les travaux suivants a été donné :
 
 
Entreprise ZEBLOUN       Menuiseries alu:                                          18 289      € HT
BELET Isolation               Faux Plafond de l’entrée:                               3 657.50 € HT
JP BOISSONNADE          Isolation plafonds des classes et annexes      7 890.05 € HT
(par laine de verre déroulée)
                                                                                                         _________________
                                                                           TOTAL                       29 836.55 € HT
 
 
 
* Modification des horaires de classe à l’école de Lioujas
Afin de créer deux services de repas à la cantine et également de mettre en place l’aide personnalisée aux élèves en difficulté décidée par l’Education Nationale, tout en tenant compte des possibilités du service de ramassage scolaire, les horaires scolaires à la rentrée 2008 seront les suivants :
 
 
LUNDI                                                                         9h – 12h / 13h 30 – 16h 30
MARDI JEUDI VENDREDI                              8h 30 – 11h 30 / 13h 30 – 16h 30
 
Ces modifications entraîneront une réorganisation des horaires de travail des agents de l’école qui sera mise en place après une période d’essai d’une quinzaine de jours au cours du mois de septembre.
 
 
 
* SIEDA – Entretien de l’éclairage public
Délibération pour autoriser et donner pouvoir à Mr le Maire pour signer la convention de groupement de commande et de prestation de services pour l’entretien des installations d’éclairage public au 1er janvier 2009
 
 
* Délibération pour révision des tarifs au 1er septembre 2008
 
 
CANTINE
 
Après avoir examiné le bilan de la cantine 2007/2008 le Conseil Municipal décide les tarifs suivants à compter du 1/09/2008 :
Repas régulier : 2.85 €          Repas occasionnel : 3.77 €
Soit une augmentation de 3.50 %
 
 
GARDERIE
 
Après avoir examiné le bilan de la garderie 2007/2008 le Conseil Municipal décide les tarifs suivants à compter du 1/09/2008:
 
Abonnement complet : 56.50 €             + 2.72%
Demi abonnement :      42.20 €             + 2.92%
Présence occasionnelle :    2.65  €             + 3.92 %
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
LOCATION SALLE DES EPIS
 
 
 
 
 
TARIFS AU 1/09/2008
 
MANIFESTATIONS
ASSOCIATIONS
 
 
EN EUROS
PARTICULIERs et résidents de la commune
 
EN EUROS
PARTICULIERs ou Associations exterieures a la commune
        EN EUROS
Concours de belote, de tarots ou autres
GRATUIT
 
360 €   
quines
   GRATUIT
 
360 €
Bals
GRATUIT
 
360 €
repas, lunch
GRATUIT
128 €
 
360 €
Baptemes, communions
 
128 €
360 €
mariages
 
178 €
350 €
vins d’honneur, APERITIFS
GRATUIT
 56 €
350 €
reveillons
GRATUIT
 
 
reunions d’associations
gratuit
 
130 €
conférences, soirées, séminaires
GRATUIT
 
130 €
ecoles, activités, spectacles, E.P.S ..e.t.c
gratuit
 
 
 
 
 
 
caution obligatoire
100 €
100 €
 
 
 
360 €
FORFAIT OBLIGATOIRE pour Lavage du sol (Salle et Entrée)
(sauf concours belote)
42 €
 42 €
42 €
chauffage(selon la saison)
gratuit
 70 €
70 €
 
 
 
 
 
 
 
LOCATION CHAPITEAUX       
 
Les tarifs n’avaient pas été modifiés depuis 2005
 
TARIFS AU 1/09/2008
 
 
 
Chapiteau 40 m2
Chapiteau 60 m2
Chapiteau 100 m2
 
 
 
40 m2 + 60 m2
Tarifs locations
 
 
 
aux associations
27 €
38 €
65 €
communales
 
 
 
Tarifs locations
 
 
 
aux habitants
38 €
54 €
92 €
de la commune
 
 
 
Montant
 
 
 
de la caution
120 €
180 €
300 €
 
 
 
* Poteau Wimax  - déjà évoqué en séance du 24 juin 2008
Le coût d’amenée en électricité sur le site du Plô est de 24 500€ sur lequel la participation du SIEDA est de 12 000€, reste à financer 12 500 €.
Les élus rencontrent Mr Lalle et Mme Herrera mercredi 23 juillet à 16h 30.
Le Conseil Municipal est d’accord pour que la Commune prenne en charge les 12 500 € s’il n’y a pas d’autre solution, cependant il préfèrerait, pour l’esthétique du site, que l’amenée soit réalisée en souterrain et souhaiterait en connaître le coût.
 
 
* Extension assainissement à Ortholès
Avaient répondu à la consultation les entreprises Guirande, Fournier TP et Serge BRUEL.
Après ouverture des plis et étude des propositions avec Mr Solier de la DDAF puis avec Melle Conscience de la Direction de l’Environnement c’est l’entre prise de Mr Serge Bruel qui a été retenue pour avoir présenté la meilleure offre financière d’un montant de 14 127.54 €. Le marché lui sera notifié début septembre 2008.
 
 
* Etude assainissement pour station d’épuration de Lioujas
Le Conseil Municipal décide d’approuver par délibération le cahier des charges tel que présenté ce jour et de lancer la consultation des bureaux d’études qui devront répondre au plus tard le vendredi 5 septembre à 12h 30.
 
 
 
* Etude Centre Bourg – Maîtrise d’œuvre
Mr Portal de la DDE d’Espalion va aider la municipalité à établir un cahier des charges pour faire réaliser une étude.
 
* Comité des Fêtes
Le Conseil Municipal décide de verser au Comité des Fêtes une subvention exceptionnelle de 400€ pour participer à la location de jeux gonflables pour la fête votive.
 
 
* QUESTIONS DIVERSES
 
- Mr Gilbert DOULS présente le rapport du Syndicat de l’Eau de Montbazens-Rignac
Pour information : les travaux de renforcement du réseau réalisés à Campeyroux ont coûté 256 551 € HT soit 306 835 € TTC
 
- FDEPC voirie 2008
La Maison des Services d’ESPALION (Conseil Général) demande que le Conseil Municipal prenne une nouvelle délibération qui prévoit uniquement les travaux du Chemin de Cayssac pour lequel le FDEPC 2008 sera accordé pour un montant de 20 857 €. Le nouveau plan de financement sera le suivant :
DEPENSES
Chemin de Cayssac                                                                                36 122 €
FINANCEMENT
FDEPC 2008                                                              20 857 €
Autofinancement Commune                                      15 265 €
                                                                               ___________
                                                                                                               36 122 €
Accord du Conseil Municipal
 
- Révision et modification du PLU
Pour lancer la révision simplifiée et la modification ainsi que pour notifier au bureau d’études, on attend la convention de prise en charge des frais par l’Etat que doit nous adresser la DRE de Toulouse.
 
- Le bulletin communal sortira début août.
 
- Mur du cimetière de Cayssac
L’entreprise Corceiro a été contactée pour étudier et éventuellement réaliser les travaux de réfection du mur du cimetière de Cayssac.
 
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14 08 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008
 
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2008
 
 
 
Absents excusés : D GUEUDET – G DOULS
 
ORDRE DU JOUR
 
 
* Travaux ZA/RD 581 à Lioujas
Dans le cadre des travaux sur la ZA/RD 581 à Lioujas, une convention sera établie entre la Commune et la Communauté de Communes maître d’ouvrage. Elle fixera notamment le montant de la participation de la Commune aux travaux et ne pourra être signée que courant août septembre 2008 seulement après accord du Conseil Général sur le taux de subvention.
 
* Aménagement sécuritaire de la traversée de Campeyroux
Délibération pour approbation du projet, attribution des travaux à la société Colas pour un montant hors taxes de 110 481 €. Coût total du projet : 124 231 €. Ne sont pas compris dans ce montant tous les frais d’enfouissement de réseaux et d’éclairage public.
 
 
* Chemin de la Croix du Typle – Point sur l’avancée des travaux par Yves COSTECALDE.
 
 
* Wimax : Le site du Plô proposé parait convenir – Montant pour alimenter ce lieu en électricité: 24 500 €
Participation du SIEDA : 12 000 € Participation demandée à la Commune : 12 500 €
Mr Miramont a demandé à Mr LALLE Conseiller Général de Bozouls que le département finance ou participe au financement.
 
 
* Fibre optique : Prévue principalement pour les entreprises.
Une étude sera réalisée par la SEM 12 pour la Communauté de Communes afin d’étudier la faisabilité de l’installation de la fibre optique sur le parc d’activités de Lioujas.
 
 
* Eclairage public
Choix des lampadaires pour le stade et Campeyroux. Le projet n’étant pas prêt, cette question sera étudiée lors d’une prochaine séance.
 
 
* Délibération pour annuler la délibération du 20 mai 2008 relative à la délégation au Maire pour le placement de trésorerie. En effet le Trésor public autorise la délégation mais le Code Général des Collectivités Territoriales ne le prévoit pas.
 
 
* Station d’épuration de Lioujas
Délibération pour lancer une étude préliminaire qui sera un outil d’aide à la décision pour la remise à niveau de la station d’épuration de Lioujas. Le SATESE (Service du Conseil Général) a établi le cahier des charges. Coût prévisionnel de l’étude : 5000 à 10000 €
 
 
* Centre Bourg : Lors d’une réunion des élus prévue le mardi 8 septembre le projet de Centre Bourg sera discuté.
 
 
* Délibération modificative n°1 :
Suite à un dépassement de crédits à l’opération 101 « Devèze Grande » il est proposé de prélever un montant de 2 000 € sur l’article « Dépenses imprévues » de la section d’investissement pour l’affecter à l’opération 101. Accord du Conseil Municipal.
 
 
- Proposition de délibération sur le principe de versement d’une subvention au Fonds Départemental des Bourses d’Apprentissage Artisanal.
Le Conseil Municipal décide de verser une subvention annuelle de 100 €.
 
 
* Fête votive du 4 juillet 2008- Organisation matérielle.
 
 
QUESTIONS DIVERSES
 
- Demande de subvention de l’ADMR de Sébazac.
Le territoire intercommunal a une Association d’Aide en Milieu Rural qui fonctionne à Bozouls pour les 5 communes suite à un découpage validé par la fédération départementale des ADMR. En conséquence il n’y aura plus de subvention versée à l’ADMR par des communes du Canton.
 
 
- Délibération pour désigner le représentant du Conseil Municipal volontaire au sein du groupe de travail « rapprochement Terra Memoria et Office de Tourisme » : Jean COURTAIS est désigné.
 
 
- Extension de l’assainissement d’Ortholès
Ouverture des plis le 23 juin 2008
Résultat : Sur 5 entreprises consultées, 3 ont répondu. Les moins chères sont Fournier et Bruel, Bruel étant le moins cher mais semble le moins équipé en matériel. La décision sera prise avec l’aide du SATESE (Service du Conseil Général).
 
 
- Bulletin municipal de juillet
Suite à appel d’offres c’est l’Imprimerie du Bassin qui continuera à éditer ce bulletin mais pour un coût moins élevé que précédemment (1 300 € HT au lieu de 1 600 €).
Les élus sont invités à donner des articles le plus tôt possible à Gilbert DOULS.
- Vestiaires – Des travaux restent à réaliser par l’entreprise Santiago.
 
 
- Le prix Départemental de l’Environnement et la Bourse de développement durable sont deux concours organisés par le Conseil Général ouverts aux citoyens, aux entreprises, aux associations, aux collectivités locales et aux écoles.
Mr le Maire expose la nature des projets à présenter pour participer à ces concours.
 
 
- PLU : Révision simplifiée et Modification 
Suite à notre consultation nous avons eu les propositions de deux bureaux situés à Rodez : HD 12 et Droit de Cité.
Pour lancer le bureau d’études lorsqu’il aura été choisi, nous attendons de la Direction Régionale de l’Equipement le projet de convention qui prévoit les modalités de financement de la révision par l’Etat.
 
 
- Mr le Maire donne un compte rendu de la visite des villages du 7 juin 2008
 
 
- La réunion pour la désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs aura lieu vendredi 27 juin 2008 à 12 heures 30.
 
 
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